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TVA sur frais de port indépendante du panier

3 weeks 20 hours ago #100000239 by WhaxWeazle
-- HikaShop version -- : 6.7.0
-- Joomla version -- : 6.2
-- PHP version -- : 8.4
-- Browser(s) name and version -- : Chrome 155.0

La TVA indépendante des frais de port n'est pas prise en compte. 
Exemple un client facturé en Martinique (HT) souhaite être livré en France Métropolitaine, la TVA sur les frais de port, malgré une méthode de livraison avec la TVA, n'est jamais prise en compte. 

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3 weeks 16 hours ago #100000240 by nicolas
Bonjour,

La TVA des frais de port est calculée avec la même zone de taxe que le reste du panier, et non avec l'adresse de livraison seule. Cette zone dépend de l'option « Zone de taxe » (adresse de facturation ou de livraison) de la configuration, onglet Taxes. Si elle est réglée sur l'adresse de facturation, un client facturé en Martinique (zone sans règle de TVA) voit donc aussi ses frais de port sans TVA, même si la méthode de livraison a une catégorie de taxe, car aucune règle de taxe ne s'applique à la Martinique.

Pour que la TVA soit appliquée selon le lieu de livraison, deux possibilités : passer cette option sur l'adresse de livraison, ou, dans la méthode de livraison concernée, renseigner « Zone de taxe » (override) avec la zone France métropolitaine, ce qui force cette zone dès que la méthode est choisie. Dans les deux cas la zone s'applique à tout le panier, produits compris, pas seulement aux frais de port. Une TVA sur les frais de port seuls, avec une zone différente de celle des produits, n'est pas possible aujourd'hui.

Pouvez-vous nous indiquer la valeur de cette option chez vous, et si les produits de ces commandes doivent aussi être taxés selon l'adresse de livraison ?

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3 weeks 15 hours ago #100000246 by WhaxWeazle
Bonjour,

Merci pour votre réponse rapide.
Mon problème, c'est que mes clients sont répartis dans le monde entier (Clubs Service Rotary International, Lions Club, Kiwanis ...). Certains membres, en particulier les résidents des DOM TOM, profitent d'un voyage en métropole, pour être livrés directement, afin d'éviter des frais de port élevés et de se faire assassiner par les frais de douanes. Donc le matériel et facturé au club situé dans les DOM TOM (HT), mais comme le transport est effectué sur le territoire métropolitain il doit, lui, être soumis à la TVA.
Chose étrange, mon ancien site (HikaShop Business 5.1.0, Joomla 3.10) géré ca "naturellement" et je ne rappelle pas avoir fais un réglage particulier.
En vous remerciant par avance de votre aide.

Cordialement

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3 weeks 11 hours ago #100000247 by nicolas
Oui, c'est possible sans modification du code, en s'appuyant sur la catégorie de taxe propre à la méthode de livraison. La méthode a déjà sa propre catégorie de taxe (champ « Catégorie de taxe » de la méthode), donc ses taux sont indépendants de ceux des produits. Ce qui est commun, c'est seulement la zone qui sert à choisir la règle de taxe dans la catégorie : avec « adresse de facturation », c'est la Martinique. Il suffit donc de donner à la catégorie de taxe des frais de port une règle pour la zone Martinique (taux de la TVA métropolitaine, règle publiée), tandis que la catégorie des produits n'a pas de règle pour cette zone.

Configuration conseillée : créer une méthode de livraison dédiée « Livraison en France métropolitaine », limitée à la zone France métropolitaine (champ « Zone » de la méthode, donc selon l'adresse de livraison), avec cette catégorie de taxe spécifique. Les livraisons vers les DOM-TOM utilisent leurs propres méthodes, sans cette catégorie, et restent sans TVA. Cela devrait donner le résultat attendu (produits HT, frais de port avec TVA) ; nous ne l'avons pas testé sur votre configuration.

Sur le plan fiscal, nous ne pouvons pas donner de conseil juridique, et la question est à valider avec votre comptable : en règle générale, le transport est un accessoire de la livraison et suit le même régime de TVA que les biens. Si la marchandise est livrée en métropole à un client qui l'emporte ensuite, l'exonération d'exportation pour les produits eux-mêmes peut être contestable ; il vaut mieux vérifier que le traitement HT des produits est correct dans ce cas.

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